Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CHENES DE SAINT LOUIS
S.A. VIGNOBLES ARBEAU

Numéro de dépôt :
3315541
Date de dépôt :
30/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
CHENES DE SAINT LOUIS de VIGNOBLES ARBEAU

Présentation de la marque CHENES DE SAINT LOUIS

Déposée le 30 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) VIGNOBLES ARBEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CHENES DE SAINT LOUIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIGNOBLES ARBEAU domicilié(e) 6, rue demages,82370 LABASTIDE ST PIERRE - 82370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 021 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES ARBEAU domicilié(e) 6, rue demages,82370 LABASTIDE SAINT PIERRE - 82370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHENES DE SAINT LOUIS est expirée depuis le 30 septembre 2014.

VIGNOBLES ARBEAU a également déposé les autres marques suivantes : La Ronde des Couleurs , Capitolium , Je suis à boire ! , DIANE DE FRANCE , Gaëtan Pecquer , ARBORESCENCE , SOLEIADE , TERRE ET PIERRE , VILLEROSE , VilleRouge


S.A. VIGNOBLES ARBEAU - 6, rue demages,82370 LABASTIDE ST PIERRE - 82370 - France - SIREN 325021855


VIGNOBLES ARBEAU - 6, rue demages,82370 LABASTIDE SAINT PIERRE - 82370 - France


Inscription le 13 septembre 2006 - renonciation totale n°440172 - Publication au BOPI 2006-09-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Vins d'appellation d'origine controlé.